DUFFORT-BIGUET IMMOBILIER, Société par actions simplifiée SCI du 14 Raspail, Société civile immobilière
Numéro de dépôt :
4379640
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
Présentation de la marque BEAU PASSAGE
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFFORT-BIGUET IMMOBILIER et la société SCI du 14 Raspail
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEAU PASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFFORT-BIGUET IMMOBILIER domicilié(e) 17-19 RUE MICHEL LE COMTE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société SCI du 14 Raspail domicilié(e) 17/19 RUE MICHEL LE COMTE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme. Delphine Brunet-Stoclet domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France.
La marque BEAU PASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFFORT-BIGUET IMMOBILIER, Société par actions simplifiée - 17-19 RUE MICHEL LE COMTE - 75003 - PARIS - France - SIREN 4
SCI du 14 Raspail, Société civile immobilière - 17/19 RUE MICHEL LE COMTE - 75003 - PARIS - France - SIREN 5
Schmidt Brunet Litzler, Mme. Delphine Brunet-Stoclet - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733666 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées en particulier produits de boucherie, charcuterie, poissonnerie, fromagerie, boulangerie, pâtisserie ; conseils et assistance en matière de direction et d'organisation des affaires dans le secteur alimentaire ; publicité ; promotion des ventes de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées en particulier produits de boucherie, charcuterie, poissonnerie, fromagerie, boulangerie, pâtisserie ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées en particulier produits de boucherie, charcuterie, poissonnerie, fromagerie, boulangerie, pâtisserie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; Services de vente au détail de fleurs et plantes naturelles, d'arbres et arbustes, de décorations florales, de semences (graines), de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies parfumées, de supports pour plantes (arrangements floraux), de pots et cache-pots à fleurs, de vases, de pulvérisateurs à parfums, de brûle-parfums, d'ustensiles et d'accessoires pour le jardinage, de fleurs et plantes artificielles ; promotion des ventes de fleurs et plantes naturelles, d'arbres et arbustes, de décorations florales, de semences (graines), de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies parfumées, de supports pour plantes (arrangements floraux), de pots et cache-pots à fleurs, de vases, de pulvérisateurs à parfums, de brûle-parfums, d'ustensiles et d'accessoires pour le jardinage, de fleurs et plantes artificielles ; conseils et assistance en matière de direction et d'organisation des affaires dans le secteur horticole, floral et de parfum d'ambiance ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines horticole et floral, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines précités ; Publicité et relations publiques dans les domaines précités ; Services de développement commercial dans les domaine précités ; services de conseillers en gestion d'activités commerciales dans les domaines précités ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans les domaines précités ; conseils en communication [relations publiques et publicité] dans les domaines précités ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans les domaines précités ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans les domaines précités ; informations commerciales par le biais de sites web dans les domaines précités ; promotion des ventes pour des tiers dans les domaines précités ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie], d'information administrative et d'assistance à des démarches administratives à des tiers ; mise en relation de personnes privées et de prestataires de services en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; promotion commerciale des services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; Services de Promotion de rues marchandes ;
Services de transport, d'emballage et de livraison de colis et marchandises en particulier de produits alimentaires préparés et non préparés, de fleurs, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services de conditionnement de produits alimentaires, préparés et non préparés, de fleurs, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; conditionnement de produits en particulier de produits alimentaires, préparés et non préparés, de fleurs, de boissons alcoolisées et non alcoolisées. services de chauffeurs ;
Divertissement ; activités culturelles en ce compris organisation d'expositions d'uvres d'art ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; cours de fitness ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'uvres d'art ; Services de pré-réservation de billets et d'accès à des manifestations en matière de musique, théâtre, mode et cinéma ;
Services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; Services de traiteurs et de plats à emporter ; Services de réservation de repas ; Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; Services de chef de cuisine personnel ; Services de boulangerie, services de pâtisserie, services de poissonnerie, services de boucherie ; Services d'informations concernant des restaurants ; Réservation de restaurants et de repas ; Services de restaurants vendant des repas à emporter ; Services de préparation de nourriture et de boissons ; cafés, bars, salons de thé, hôtels ; location de salles de réunions ; Services d'agences de voyages, à savoir services de pré-réservation de logements temporaires et de restaurants rendus dans le cadre de services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; mise à disposition d'installations pour réunions d'affaires ;
Horticulture ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; services de jardiniers-paysagistes ; confection de compositions florales (art floral) ; service de location de plantes, arbres et arbustes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture ;
Services de conciergerie pour le compte de tiers comprenant la réalisation de pré-réservations et services personnels à la demande et mise à disposition d'informations spécifiques au client, destinés à satisfaire les besoins des individus ; services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, assistance et accompagnement personnel en offrant comme services le soin de rechercher pour les individus les réponses à leurs questions en ce compris la recherche et la mise en relation avec des prestataires susceptibles de répondre à leurs besoins, tels que : la réservation de taxis, restaurants, de places de spectacles, de cinéma et de théâtre, d'hébergement temporaire, la prise de rendez-vous, l'organisation de voyages, de dîners d'affaires, la garde d'enfants, le gardiennage d'animaux de compagnie, la mise à disposition de personnel de maison, l'assistance à des démarches administratives, l'aide et l'assistance en cas d'accidents de la vie, l'entretien de la maison, du linge et des chaussures, les services de maître de maison, majordome, gouvernante, l'accompagnement de personnes [personnes de compagnie] ; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne.
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